Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHOTOPHARE
PHOTOPHARE SARL

Numéro de dépôt :
3296490
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PHOTOPHARE de PHOTOPHARE

Présentation de la marque PHOTOPHARE

Déposée le 9 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTOPHARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOPHARE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTOPHARE domicilié(e) 9 Rue Hugédé,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Gstalder domicilié(e) 12 Rue de Chevinois,77940 LA BROSSE MONTCEAUX - 77940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40


PHOTOPHARE SARL - 9 Rue Hugédé,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Philippe Gstalder - 12 Rue de Chevinois,77940 LA BROSSE MONTCEAUX - 77940 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405660 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

– disques optiques (cd). – support pour l'enregistrement d'images (diapo). – photographies. – affiches. – albums. – cartes. – livres. – boîtes en papier/carton. – calendriers. – tableaux. – objets d'art gravés. – tirage de photographie. – développement de pellicules photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.