Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPTOSTAT
Numéro de dépôt :
1376674
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996
Présentation de la marque OPTOSTAT
Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PHOTONETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OPTOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOSTAT est expirée depuis le 20 juin 1996.
PHOTONETICS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13