Marque expirée - Marque en non vigueur

NEGOSUN
Photon Technologies SAS

Numéro de dépôt :
3636822
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
NEGOSUN de Photon Technologies

Présentation de la marque NEGOSUN

Déposée le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Photon Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGOSUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Photon Technologies domicilié(e) 4 rue Jean Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 160 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Photon Technologies domicilié(e) 4 rue Jean Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOSUN est expirée depuis le 13 mars 2019.


Photon Technologies SAS - 4 rue Jean Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France - SIREN 433160900


Photon Technologies - 4 rue Jean Elysée Dupuy,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métallique ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules photovoltaïques.

Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareil pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension.

Panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques de modules photovoltaïques.

Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membrane d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques.

Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable, formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membrane d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise d'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.

Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultation techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable.