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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTON GROUP
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PHOTON GROUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTON GROUP
PHOTON GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4307739
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
PHOTON GROUP de PHOTON GROUP

Présentation de la marque PHOTON GROUP

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTON GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTON GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTON GROUP domicilié(e) 25 AVENUE LIONEL TERRAY - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTON GROUP, M. PATRICK LEBAILLY domicilié(e) 25 AVENUE LIONEL TERRAY - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France.

La marque PHOTON GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTON GROUP arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

PHOTON GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Global WattSystem


PHOTON GROUP, SAS - 25 AVENUE LIONEL TERRAY - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France


PHOTON GROUP, M. PATRICK LEBAILLY - 25 AVENUE LIONEL TERRAY - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.