NANOSENS
Présentation de la marque NANOSENS
Déposée le 8 juin 2004 par la société PHOTON CONTROL INC. société organisée selon les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NANOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOSENS est expirée depuis le 8 juin 2014.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 17 novembre 2004 - Demande de relevé de déchéance n°402812 - Publication au BOPI 2004-11-17
Inscription le 22 novembre 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°402953 - Publication au BOPI 2004-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29