Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOMAT
PHOTOMATON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1381950
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque PHOTOMAT

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOMATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOMATON domicilié(e) 22 rue Emile Lepeu 75011 PARIS (dossier no 2322871) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 033 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2322871) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOTOMAT est expirée depuis le 28 novembre 2016.

PHOTOMATON a également déposé les autres marques suivantes : REPROMATE , PHOTO ID , PAS BESOIN D'ETRE UNE STAR POUR ETRE A CANNES , OKS OPEN KIOSQUE SERVICE , Photomaton , REPROMATE , RAPIDO FOTO , DIAMATE , PHOTOMINUTE , OPEN KIOSQUE SERVICE


PHOTOMATON société par actions simplifiée - 22 rue Emile Lepeu 75011 PARIS (dossier no 2322871) - France - SIREN 592033930


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2322871) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322871 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation n°2078577 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°443335 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 22 février 2007 - Changement d'adresse n°449041 - Publication au BOPI 2007-02-22

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443334 - Publication au BOPI 2006-09-13

Plaques, pellicules et tous produits chimiques pour la photographie;photographies et accessoires; tous appareils photographiques, cinématographiques, leurs pièces détachées et accessoires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.