Déposée le 17 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOGRAVURE VEGH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENACHAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOGRAVURE VEGH domicilié(e) BP 3044 - 25046 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 498 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTOGRAVURE VEGH domicilié(e) BP 3044 - 25046 - BESANCON CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENACHAT est expirée depuis le 17 juillet 2019.
PHOTOGRAVURE VEGH, SAS - BP 3044 - 25046 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 440498269
PHOTOGRAVURE VEGH - BP 3044 - 25046 - BESANCON CEDEX - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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