Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION G.DAGLI ORTI
Photographies Muriel et Giovanni DAGLI ORTI, Société par Actions Simplifiées (SAS)

Numéro de dépôt :
3064873
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque COLLECTION G.DAGLI ORTI

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Photographies Muriel et Giovanni DAGLI ORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION G.DAGLI ORTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Photographies Muriel et Giovanni DAGLI ORTI domicilié(e) dont le siège social est 7 rue Edouard Detaille, 750017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 744 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric van der HEYDEN - France.

La marque COLLECTION G.DAGLI ORTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION G.DAGLI ORTI est expirée depuis le 8 novembre 2010.


Photographies Muriel et Giovanni DAGLI ORTI, Société par Actions Simplifiées (SAS) - dont le siège social est 7 rue Edouard Detaille, 750017 PARIS - France - SIREN 343744173


Maître Eric van der HEYDEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 14 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508068 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Traitement des matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage, broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitements de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, édition de photographies par tous moyens et procédés de reproduction optique, analogique ou numérique, par disque et bande magnétique, microcarte, microfibre, microfilm ou tout autre procédé analogue, sous forme d'édition électronique, disques compacts interactifs, disques compacts numériques, ou par tout autre procédé ; enregistrement et synchronisation avec les photographies de toutes compositions musicales avec ou sans paroles ; édition de photographies pour toute communication au public pour toutes exploitations principales secondaires et dérivées ; éditions de photographies (notamment pellicule, bande magnétique, vidéo, vidéodisque, disques compacts interactifs, disques compacts numériques) par tous les modes et procédés audiovisuels connus à ce jour, en vue de la réception collective dans les lieux publics et/ou de la réception domestique dans les lieux privés, notamment par projection, diffusion ou transmission publiques ou privées, dans les salles de cinéma, par télédiffusion (gratuite, payante ou par abonnement, par téléchargement ou services "en ligne") par ondes, câbles ou satellites, par commercialisation (notamment vente ou location) de supports porteurs en vue d'une exploitation publique ou d'une utilisation privée ; édition de vidéogrammes (vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts numériques, disques vidéo digitaux ou tout autre support analogique et numérique) destinés à la vente ou à la location ou au prêt pour l'usage privé ou public ; édition de photographies dans tout marché, festival ou manifestation de promotion ; édition de photographies dans le secteur audiovisuel commercial ou non commercial et plus généralement dans tous circuits non commerciaux (culturels, institutionnels, éducatifs) ; Edition, à partir de photographies de toutes nouvelles uvres dérivées, interactives ou non, incluant des images fixes ou animées aux textes et aux sons et susceptibles d'être mis à la disposition du public par tous moyens et procédés (magnétoscopes, lecteurs, écrans, ordinateurs, consoles de jeux) par vente ou location ou simple droit d'accès en vue de la consultation au moyen d'un serveur d'images et de sons ; édition en tout ou partie de photographies illustrant des opérations publicitaires, industrielles ou commerciales sous toute forme de publication, en vue de la réalisation notamment de cartes postales, posters ou affiches comme élément d'illustrations et élément publicitaire ; édition de photographies, en tout ou partie, en vue de la fabrication, de la distribution, de la vente et de la commercialisation ou de la promotion de tous objets ou produits : jeux (y compris interactifs exploités par tous procédés de communication et de télécommunication) jouets, objets ou uvres des arts plastiques ou arts appliqués, en vue de la fabrication ou de la décoration de tous articles, notamment dans les secteurs suivants : papeterie, articles de bureau, habillement, Production de spectacles, de films, Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de place de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.