Marque expirée - Marque en non vigueur

Photographes de France
PHOTOGRAPHES DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3484345
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
Photographes de France de PHOTOGRAPHES DE FRANCE

Présentation de la marque Photographes de France

Déposée le 22 février 2007 par l'association loi 1901 PHOTOGRAPHES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Photographes de France »

Le déposant est l'association loi 1901 PHOTOGRAPHES DE FRANCE domicilié(e) 121 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 415 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PHOTOGRAPHES DE FRANCE domicilié(e) 121 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photographes de France est expirée depuis le 22 février 2017.


PHOTOGRAPHES DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 121 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 493415582


ASSOCIATION PHOTOGRAPHES DE FRANCE - 121 RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.