Marque expirée - Marque en non vigueur
PhotoEnergies
Numéro de dépôt :
3697052
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
Présentation de la marque PhotoEnergies
Déposée le 8 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PhotoEnergies et ARNODIN Garry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PhotoEnergies »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhotoEnergies est expirée depuis le 8 décembre 2019.
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19