Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ES.CUISINE
PhotoAlto, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740838
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
ES.CUISINE de PhotoAlto

Présentation de la marque ES.CUISINE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PhotoAlto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ES.CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PhotoAlto domicilié(e) 9 rue Pierre Dupont - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 344 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France.

La marque ES.CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES.CUISINE est expirée depuis le 26 mai 2020.

PhotoAlto a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOALTO , PHOTOALTO , PHOTICK , ESTHET , ALTOPRESS , .ès. , MUSE ASSIGNMENTS , IC WORLDWIDE , ESVOLV , ESTHALTO


PhotoAlto, société par actions simplifiée - 9 rue Pierre Dupont - 75010 - Paris - France - SIREN 399344381


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Publications électroniques et images numériques téléchargeables à partir d'Internet ou de centres serveurs de bases de données ; banques de données enregistrées sur supports numériques. ;

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, fiches de cuisine, photographies, affiches. ;

Gestion commerciale d'une banque d'images non libres de droits destinées à des usages professionnels, notamment dans le domaine de la publicité, des médias et de la communication ; publicité, location d'espaces publicitaires ; promotion des produits et services des tiers ; vente au détail de livres, magazines, vidéos, enregistrements numériques, photos, affiches, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, couverts, linge de table. ;

Mise à disposition (location) d'images non libres de droits, destinées à des usages professionnels, notamment dans le domaine de la publicité, des médias et de la communication ; mise à disposition (location) d'images non libres de droits ou libres de droits ; éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries et compétitions ; production de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; distribution de films cinématographiques ; locations de films et d'enregistrements vidéo et de sons ; location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, informations concernant l'art culinaire et la gastronomie fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques ; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne ; locations de sons et images enregistrés ; services de production d'oeuvres audio.