Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JS
PHOTO TECHNOLOGY LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1335069
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995
JS de PHOTO TECHNOLOGY LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque JS

Déposée le 16 décembre 1985 par PHOTO TECHNOLOGY LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHOTO TECHNOLOGY LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Cranborne Industrial Estate, Potters Bar, HERTFORDSHIRE, EN6 3JN, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS est expirée depuis le 16 décembre 1995.


PHOTO TECHNOLOGY LIMITED (société de droit britannique) - Cranborne Industrial Estate, Potters Bar, HERTFORDSHIRE, EN6 3JN, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Produits chimiques pour l'industrie et la photographie, vernis.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).