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Marques déposées par la société PHOTO-SCAN LIMITED
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PHOTOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOSCAN
PHOTO-SCAN LIMITED, société organisée sous les lois de Californie

Numéro de dépôt :
1568638
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000

Présentation de la marque PHOTOSCAN

Déposée le 5 janvier 1990 par la société PHOTO-SCAN LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PHOTO-SCAN LIMITED domicilié(e) 11701 Mississipi Avenue, WEST LOS ANGELES, CALIFORNIE 90025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PHOTOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOSCAN est expirée depuis le 5 janvier 2000.

PHOTO-SCAN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ROBOLERT


PHOTO-SCAN LIMITED, société organisée sous les lois de Californie - 11701 Mississipi Avenue, WEST LOS ANGELES, CALIFORNIE 90025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Installations de surveillance et leurs pièces détachées, appareils photographiques, caméras de télévision, moniteurs ou appareils de contrôle d'images, appareils de télévision et de surveillance, lampes témoin à éclairs, dispositifs pour effrayer, appareils générateurs de sons