Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOTEN
PHOTEN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3685685
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/10/2029
PHOTEN de PHOTEN

Présentation de la marque PHOTEN

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PHOTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOTEN domicilié(e) 330 Allée des Hêtres, Bâtiment C - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 396 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PHOTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTEN arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

PHOTEN a également déposé les autres marques suivantes : TROTOP


PHOTEN, Société à responsabilité limitée - 330 Allée des Hêtres, Bâtiment C - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 511396335


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727586 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-07

Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de signalisation, de surveillance et de contrôle d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de distribution d'eau, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire, d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; instruments de contrôle de chaudières ; thermostats ; détecteurs ; installations électriques pour la commande à distance ; dispositifs de commandes à distance ; logiciels pour le calcul de la production d'énergie, de la consommation d'énergie et pour l'établissement de bilans énergétiques.

Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation, nettoyage, entretien, surveillance (maintenance), réparation et remplacement d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de fumigation, de filtration, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau, de collecteurs solaires, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; ramonage de cheminées à gaz ; déparasitage d'installations électriques.

Conseils et études en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes.