BORTRAC
Présentation de la marque BORTRAC
Déposée le 17 octobre 1986 par la société PHOSYN PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORTRAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BORTRAC est expirée depuis le 17 octobre 2016.
PHOSYN PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486555 - Publication au BOPI 2008-12-02
Renouvellement sans limitation n°2075963 - Publication au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315051 - Publication au BOPI 2006-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 18 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631504 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18
Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631502 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18
Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631503 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18