Marque expirée - Marque en non vigueur

BORTRAC
PHOSYN PLC

Numéro de dépôt :
1375220
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016

Présentation de la marque BORTRAC

Déposée le 17 octobre 1986 par la société PHOSYN PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORTRAC »

Le déposant est la société PHOSYN PLC domicilié(e) Manor Place, Wellington Road, The Industrial Estate Pocklington GB-YORK Y04 2NR,Royaume Uni (dossier no 2315051) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 319 507 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOSYN PLC domicilié(e) Manor Place, Wellington Road, The Industrial Estate Pocklington GB-YORK Y04 2NR,ROYAUME UNI (dossier no 2315051) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BORTRAC est expirée depuis le 17 octobre 2016.

PHOSYN PLC a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPOTASH , ACTILATE , Vitistar't , HYDROPHOS , ACTISOUFRE , HYDROMAG 500 , ZINTRAC , PENTAFLO , ACTIPHOS , MANTRAC


PHOSYN PLC - Manor Place, Wellington Road, The Industrial Estate Pocklington GB-YORK Y04 2NR,Royaume Uni (dossier no 2315051) - Royaume-Uni - SIREN 319507678


PHOSYN PLC - Manor Place, Wellington Road, The Industrial Estate Pocklington GB-YORK Y04 2NR,ROYAUME UNI (dossier no 2315051) - France


Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486555 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation n°2075963 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315051 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 18 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631504 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631502 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631503 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Engrais chimiques artificiels pour l'agriculture et l'horticulture.