Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-NOVIA
PHOSPHORE, SARL

Numéro de dépôt :
4074892
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2024
i-NOVIA de PHOSPHORE

Présentation de la marque i-NOVIA

Déposée le 10 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOSPHORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « i-NOVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOSPHORE domicilié(e) 10 Grand'Rue - 68280 - LOGELHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 400 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARA Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque i-NOVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-NOVIA est expirée depuis le 10 mars 2024.

PHOSPHORE a également déposé les autres marques suivantes : iDDYL L'ASSISTANT DES CONSULTANTS , Le bon plan Des Potes , ZE PITCH , LABEL I-NOVIA , I-INNOVIA


PHOSPHORE, SARL - 10 Grand'Rue - 68280 - LOGELHEIM - France - SIREN 509400727


Cabinet BOUCHARA Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629557 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637913 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663787 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 18 novembre 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°689813 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues et brochures, bulletins ; magazines, revues, lettres d'information, livres, manuels, fiches, cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; recueils, albums, catalogues et brochures, affiches ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; crayons ; stylos ; matières plastiques pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; aucun des produits précités n'étant en relation avec des logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions, la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, la supervision et la surveillance à distance, l'imagerie en deux ou trois dimensions, la gestion et l'innovation collaborative.

Conseils, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management des affaires ; conseils, études, assistance et expertise concernant le management et l'organisation de l'entreprise ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'organisation de rencontres d'affaires dons le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de publicité ; informations statistiques commerciales, d'affaires, commerciales dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'édition de prospectus publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports y compris numériques, et de petites annonces, notamment pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; relations publiques ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; sondages d'opinion ; aucun des services précités n'étant en relation avec des logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions, la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, la supervision et la surveillance à distance, l'imagerie en deux ou trois dimensions, la gestion et l'innovation collaborative.

Services de formation, d'éducation ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; organisation de séminaires et de conférences en ligne ; aucun des services précités n'étant en relation avec des logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions, la conception assistée par ordinateur, l'animation, la simulation, la publication, la recherche de documents, la simplification de géométrie, la supervision et la surveillance à distance, l'imagerie en deux ou trois dimensions, la gestion et l'innovation collaborative.