Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSMARINE-BRUSH-KART
PHOSMARINE EQUIPEMENT (SA)

Numéro de dépôt :
1324551
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque PHOSMARINE-BRUSH-KART

Déposée le 25 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PHOSMARINE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSMARINE-BRUSH-KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOSMARINE EQUIPEMENT domicilié(e) 21, boulevard de Paris, 13002 MARSEILLE (dossier no 2054550) - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 802 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2054550) - France.

La marque PHOSMARINE-BRUSH-KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSMARINE-BRUSH-KART est expirée depuis le 25 septembre 2005.


PHOSMARINE EQUIPEMENT (SA) - 21, boulevard de Paris, 13002 MARSEILLE (dossier no 2054550) - France - SIREN 058802885


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2054550) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1995 n°2054550 - Publication au BOPI 1995-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Machines et matériel de nettoyage sous marin, machines hydrauliques pour le nettoyage des coques de bateaux.