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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOSCAO
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PHOSCAO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOSCAO
PHOSCAO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1230432
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque PHOSCAO

Déposée le 18 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOSCAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOSCAO domicilié(e) 136 route d'Orléans, RN 152 - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 281 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PHOSCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOSCAO est expirée depuis le 18 mars 2023.

PHOSCAO a également déposé les autres marques suivantes : REX , VALTINE , VALTINE


PHOSCAO, Société par actions simplifiée - 136 route d'Orléans, RN 152 - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France - SIREN 087281119


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236353 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation n°2016851 - Publication au BOPI 1993-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158554 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160681 - Publication au BOPI 1993-07-07

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523394 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Pâte à tartiner, chocolaterie, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.