Déposée le 18 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOSCAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOSCAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOSCAO domicilié(e) 136 route d'Orléans, RN 152 - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 281 119 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PHOSCAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHOSCAO est expirée depuis le 18 mars 2023.
PHOSCAO a également déposé les autres marques suivantes : REX , VALTINE , VALTINE
PHOSCAO, Société par actions simplifiée - 136 route d'Orléans, RN 152 - 45110 - CHATEAUNEUF SUR LOIRE - France - SIREN 087281119
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236353 - Publication au BOPI 2003-02-03
Renouvellement sans limitation n°2016851 - Publication au BOPI 1993-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158554 - Publication au BOPI 1993-05-11
Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160681 - Publication au BOPI 1993-07-07
Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523394 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28
Pâte à tartiner, chocolaterie, confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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