Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Phonotonic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « phonotonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Phonotonic domicilié(e) 84 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 577 693 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Phonotonic, M. Hainiandry Rasamimanana domicilié(e) 84 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France.
La marque phonotonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phonotonic arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.
Phonotonic, SA à conseil d'administration - 84 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France - SIREN 538577693
Phonotonic, M. Hainiandry Rasamimanana - 84 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;
Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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