Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Phonoptics
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MYOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Phonoptics domicilié(e) Bâtiment 503, rue du Belvedere - 91400 - Orsay - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 652 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vivien Staehle-Bouliane domicilié(e) Bâtiment 503, rue du Belvédère - 91400 - Orsay - France.
La marque MYOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYOTIS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
Phonoptics, sas - Bâtiment 503, rue du Belvedere - 91400 - Orsay - France - SIREN 804652634
M. Vivien Staehle-Bouliane - Bâtiment 503, rue du Belvédère - 91400 - Orsay - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
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