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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHONOGRAM
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TRESORS DU JAZZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DU JAZZ
PHONOGRAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197007
Date de dépôt :
01/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1992

Présentation de la marque TRESORS DU JAZZ

Déposée le 1 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) PHONOGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRESORS DU JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHONOGRAM domicilié(e) 24, bd. de l'Hôpital, 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque TRESORS DU JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DU JAZZ est expirée depuis le 1 mars 1992.

PHONOGRAM a également déposé les autres marques suivantes : JAZZLAND , EXCELLENCE , MUSICASSETTE , CAR MUSIC , HEURES MUSICALES , SMASH , BANDIT RECORD , PAGODE , GRANDIOSO , TRESORS DE LA CHANSON


PHONOGRAM (société anonyme) - 24, bd. de l'Hôpital, 75005 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription - Transmission de propriété n°36725 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°33582 - Publication au BOPI

Supports d'enregistrements sonores, notamment disques.