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Marques déposées par PHONOGRAM
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TRESORS DE LA MUSIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DE LA MUSIQUE
PHONOGRAM

Numéro de dépôt :
1139983
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRESORS DE LA MUSIQUE

Déposée le 14 mars 1980 par PHONOGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRESORS DE LA MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHONOGRAM domicilié(e) (société anonyme) 24, Bd. de l'Hôpital 75005 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque TRESORS DE LA MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRESORS DE LA MUSIQUE est expirée depuis le 14 mars 1990.

PHONOGRAM a également déposé les autres marques suivantes : JAZZLAND , EXCELLENCE , MUSICASSETTE , CAR MUSIC , HEURES MUSICALES , SMASH , BANDIT RECORD , PAGODE , GRANDIOSO , TRESORS DE LA CHANSON


PHONOGRAM - (société anonyme) 24, Bd. de l'Hôpital 75005 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Inscription - Transmission de propriété n°36725 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°33582 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, supports d'enregistrements sonores.