(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 novembre 1979 par PHONOGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113883.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 1989.
PHONOGRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023
Inscription - Transmission de propriété n°36725 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°33582 - Publication au BOPI