Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIPHONE
PHONINTER

Numéro de dépôt :
1029540
Date de dépôt :
07/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANIPHONE

Déposée le 7 octobre 1977 par PHONINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHONINTER domicilié(e) (S.A.), Zone Industrielle Nord, rue Gutenberg, 82000 Montauban. - France.

La marque SANIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SANIPHONE est expirée depuis le 7 octobre 1987.

PHONINTER a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPHONE , TOPKIT , BABYSAGE , MINITOP , PMI PHONE


PHONINTER - (S.A.), Zone Industrielle Nord, rue Gutenberg, 82000 Montauban. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Appareils électromécaniques, électrotechniques, électroniques permettant de préserver l'hygiène et d'éviter notamment toute contamination entre plusieurs interlocuteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.