Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICA
PHONESERVICES SARL – Siège

Numéro de dépôt :
3323862
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
MEDICA de PHONESERVICES – Siège

Présentation de la marque MEDICA

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHONESERVICES – Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHONESERVICES – Siège domicilié(e) 83, Rue michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHONESERVICES domicilié(e) 83, RUE MICHEL ANGE,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICA est expirée depuis le 9 novembre 2014.


PHONESERVICES SARL – Siège - 83, Rue michel Ange,75016 PARIS - 75016 - France


PHONESERVICES - 83, RUE MICHEL ANGE,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418567 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.