Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCTAVE
Numéro de dépôt :
1358054
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1996
Présentation de la marque OCTAVE
Déposée le 4 juin 1986 par PHONAZUR (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVE est expirée depuis le 4 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46