Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"J'AI DECIDE DE BIEN ENTENDRE !"
PHONAK FRANCE S. A.

Numéro de dépôt :
95570806
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque "J'AI DECIDE DE BIEN ENTENDRE !"

Déposée le 3 mai 1995 par la société PHONAK FRANCE S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "J'AI DECIDE DE BIEN ENTENDRE !" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société PHONAK FRANCE S. A domicilié(e) 5 rue Maryse Bastié, 69500 BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 036 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DELBORT PHONAK FRANCE - France.

La marque "J'AI DECIDE DE BIEN ENTENDRE !" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "J'AI DECIDE DE BIEN ENTENDRE !" est expirée depuis le 3 mai 2005.


PHONAK FRANCE S. A. - 5 rue Maryse Bastié, 69500 BRON - France - SIREN 314036682


Monsieur Philippe DELBORT PHONAK FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

- Tous produits pharmaceutiques et hygiéniques - Appareils acoustiques; instruments d'amplification du son; instrumentation d'aide à l'audition - Appareils et instruments scientifiques pour malentendants; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son pour les personnes présentant une gêne auditive; prothèses auditives; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; instruments de rééducation pour malentendants; appareils intras et extras auriculaires d'aide à l'écoute pour malentendants; prothèses auditives, amplificatrices de son adaptées aux télécommunications

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.