(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PHOENIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531822.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 1999.
PHOENIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173907 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50154 - Publication au BOPI 1990-12-18