Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHOENIXREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA domicilié(e) ZA des Bouvets, 1 rue des Bouvets - 94000 - Créteil - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 137 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France.
La marque PHOENIXREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée - ZA des Bouvets, 1 rue des Bouvets - 94000 - Créteil - France - SIREN 582137436
M. Philippe BOUTRON, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 26 décembre 2018 - Renonciation partielle n°743767 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications en ligne téléchargeables ; logiciels éducatifs, tous ces produits étant relatifs aux domaines de la santé, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiène, de la beauté et au domaine vétérinaire ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris le réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites ; appareils d'enseignement audiovisuel ; pèse-personne ; lunettes, loupes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; applications pour téléphones mobiles ;
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, prospectus, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies ; dictionnaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; brochures ; instruments d'écriture ; illustrations ; mouchoirs, essuie-mains, serviettes de toilettes, serviettes à démaquiller et bavoirs en papier ; papier hygiénique ;
Services d'exportation, de vente en gros, demi-gros et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques et cosmétiques, produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques et cosmétiques ; recueil, systématisation et traitement (mise à jour) de données dans un fichier central, gestion et compilation de bases de données ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, notamment mise en relation entre professionnels de secteurs différents, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux et informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans les domaines de la santé, de la pharmacie, de la parapharmacie, des produits d'hygiène et de beauté ;
Fourniture d'accès à des bases de données et transmission d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications informatiques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases documentaires ;
Education et formation, notamment à distance, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences et de congrès, tous ces services dans les domaines vétérinaires, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de textes autre que textes publicitaires, de journaux, de magazines, de périodiques, tous ces services dans les domaines vétérinaires, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté ; publication de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services dans les domaines vétérinaires, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté ;
Services médicaux et vétérinaires ; informations et consultations en matière vétérinaire, de santé, de pharmacie, de parapharmacie, de produits d'hygiène et de beauté.
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