Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-CATALOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA domicilié(e) ZA DES BOUVETS, 1 rue des Bouvets - 94000 - Créteil - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 137 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France.
La marque E-CATALOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée - ZA DES BOUVETS, 1 rue des Bouvets - 94000 - Créteil - France - SIREN 582137436
M. Philippe BOUTRON, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications en ligne téléchargeables ; logiciels éducatifs, tous ces produits étant relatifs aux domaines de la santé, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiène, de la beauté et au domaine vétérinaire ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris le réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites ; appareils d'enseignement audiovisuel ; pèse-personne ; lunettes, loupes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; applications (logiciels) pour téléphones mobiles ;
Fourniture d'accès à des bases de données et transmission d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications informatiques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases documentaires ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de distribution, transport, emballage, dépôt et entreposage de produits et marchandises en particulier médicales, pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, parapharmaceutiques et cosmétiques ; Services de coursiers (messages et/ou marchandises) ; Services de livraison de produits commandés par correspondance ; Expédition ; Distribution de marchandises au détail [transport] ; Livraison de colis ; Services de conseils concernant la distribution informatisée en matière de transport ; Organisation de voyages ;
Elaboration (conception), installation et maintenance de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels, consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; création (conception, élaboration) et reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;
Services médicaux et vétérinaires ; informations et consultations en matière vétérinaire, de santé, de pharmacie, de parapharmacie, de produits d'hygiène et de beauté ; services de télémédecine.
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