Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASEDOC
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4262010
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2026
BASEDOC de PHOENIX PHARMA

Présentation de la marque BASEDOC

Déposée le 4 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOENIX PHARMA domicilié(e) ZA DES BOUVETS, 1 rue des Bouvets - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 137 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque BASEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASEDOC arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

PHOENIX PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : PHARM@RCHIVE , PHOENIXTRAVEL A COMPANY OF PHOENIX GROUP , PHOENIXOFFICINE A company of PHOENIX group , SANTADIS , PHARMAVIE , DECOMPRIMEZ , I IVRYLAB , PHARMAPRIX , PHOENIX LABELING , (Marque figurative)


PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée - ZA DES BOUVETS, 1 rue des Bouvets - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 582137436


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672313 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants à usage médical (autres que les savons) ; produits pour le diagnostic à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicaux ; bandes, périodiques, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; mastiques dentaires ; matières pour plomber les dents ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; implants chirurgicaux ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ou contre leur chute ; huiles à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; eaux minérales à usage médical ; sels pour le bain à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), produits hygiéniques pour l'hygiène intime, désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides ; bandes pour pansements, tisanes ; parasiticides ; produits anti-parasitaires ; produits pour laver les chiens et autres animaux ; lotions pour les chiens et autre animaux ; sparadraps, remèdes contre la transpiration ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique.

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications en ligne téléchargeables ; logiciels éducatifs, tous ces produits étant relatifs aux domaines de la santé, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiène, de la beauté et au domaine vétérinaire ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris le réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites ; appareils d'enseignement audiovisuel ; pèse-personne ; lunettes, loupes, articles de lunetterie et étuis à lunettes ; logiciels pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; applications (logiciels) pour téléphones mobiles ; tous ces produits dans les domaines de la sante, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiene, de la beaute de le domaine veterinaire.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; recueil, systématisation et traitement (mise à jour) de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; établissement de statistiques ; aide à la direction des affaires, notamment mise en relation entre professionnels de secteurs différents ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux et informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services dans les domaines de la santé, de la pharmacie, de la parapharmacie, des produits d'hygiène et de beauté ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise à disposition de services d'assistance commerciale pour des tiers concernant le fonctionnement d'appareils de traitement de données, à savoir ordinateurs ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recueil ou systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatisés dans des bases de données informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données et transmission d'informations contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications informatiques ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases documentaires ; tous ces services dans les domaines de la sante, de la medecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiene, de la beaute et le domaine vétérinaire.

Services d'édition et de publication de textes autre que textes publicitaires ; services d'édition et de publication de journaux, de magazines, de périodiques, tous ces services dans les domaines vétérinaires, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté ; publication de livres et de périodiques en ligne, tous ces services dans les domaines vétérinaires, de l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté ; tous ces services dans les domaines de la sante, de la médecine, de la pharmacie, de la parapharmacie, de l'hygiene, de la beaute et le domaine veterinaire.

Elaboration (conception), installation et maintenance de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels, consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; création (conception, élaboration) et reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques ;

Informations et consultations en matière vétérinaire, de santé, de pharmacie, de parapharmacie, de produits d'hygiène et de beauté.