Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOCI
PHOCIFRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1321158
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque PHOCI

Déposée le 23 août 1985 par la Société Anonyme (SA) PHOCIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOCIFRANCE domicilié(e) 14, rue des Famards, 59810 LESQUIN (Nord) (dossier no 2048019) - France.

La marque PHOCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOCI est expirée depuis le 23 août 2005.

PHOCIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PHOCIFRANCE , FOCI , FOCI LA PHOTO FACILE , FOCI LA PHOTO FACILE , PHOCIFRANCE , MONSIEUR PHOTO , MONSIEUR PHOTO , PHOKINA


PHOCIFRANCE (Société Anonyme) - 14, rue des Famards, 59810 LESQUIN (Nord) (dossier no 2048019) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1995 n°2048019 - Publication au BOPI 1995-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400618 - Publication au BOPI 2004-10-04

Inscription le 13 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401279 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 12 août 1996 - Changement de dénomination n°204821 - Publication au BOPI 1996-08-12

Films et plaques photographiques vierges et/ ou impressionnés, papiers préparations chimiques et produits pour la photographie et pour la cinématographie.Appareils photographiques, caméras et cinématographie, lampes d'éclairage pour appareils de projection, machines parlantes mécaniques ou électriques.Appareils utilisant des bandes ou des feuilles magnétiques ou tout autre moyen pour enregistrer, reproduire les sons, disques, bandes et feuilles magnétiques et pièces détachées concernant ces machines et appareils. Imprimés, papiers et cartons, papeterie, articles de bureau, papiers et documents de réclame et de publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.