Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOCEENS
PHOCEENS CARS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1510778
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque PHOCEENS

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOCEENS CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOCEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOCEENS CARS domicilié(e) 2, place Masséna, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PHOCEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOCEENS est expirée depuis le 19 janvier 1999.


PHOCEENS CARS (S.A.R.L.) - 2, place Masséna, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Transport de voyageurs, de marchandises;réservations de places (transport); location de véhicules.