Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOCEENNE DE NEGOCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NET'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHOCEENNE DE NEGOCE domicilié(e) 6 ROUTE DEPARTEMENTALE - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 410 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOCEENNE DE NEGOCE, Mme. STEPHANIE VIVINUS domicilié(e) 6 ROUTE DEPARTEMENTALE - 13320 - BOUC BEL AIR - France.
La marque NET'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOCEENNE DE NEGOCE, SARL - 6 ROUTE DEPARTEMENTALE - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 442410957
PHOCEENNE DE NEGOCE, Mme. STEPHANIE VIVINUS - 6 ROUTE DEPARTEMENTALE - 13320 - BOUC BEL AIR - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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