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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Phocéenne de Négoce
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Kassi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kassi
Phocéenne de Négoce, SARL

Numéro de dépôt :
4270822
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
Kassi de Phocéenne de Négoce

Présentation de la marque Kassi

Déposée le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Phocéenne de Négoce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kassi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Phocéenne de Négoce domicilié(e) 6 Route Départementale - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 410 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Phocéenne de Négoce, Mme Lacombe Laetitia domicilié(e) 6 Route Départementale - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.

La marque Kassi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kassi arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

Phocéenne de Négoce a également déposé les autres marques suivantes : El Djoher , STELLA CASA , Victoria Porcelaine Fine , Pratinium , Nedjma , Pratinox , Dar Zitoun , El Bled , K'FLAM , El Aarch


Phocéenne de Négoce, SARL - 6 Route Départementale - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France - SIREN 442410957


SARL Phocéenne de Négoce, Mme Lacombe Laetitia - 6 Route Départementale - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 1 mars 2017 - Rejet partiel n°695612 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.