PHOCEA HOLDING SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3453423
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026
Présentation de la marque LE “ Fer à cheval ”
Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE “ Fer à cheval ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA HOLDING domicilié(e) 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 215 512 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque LE “ Fer à cheval ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOCEA HOLDING SAS, Société par actions simplifiée - 115 rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 799215512
DS AVOCATS, Mme VERNERET Catherine - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Inscription le 6 juillet 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°526882 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06
Inscription le 21 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627420 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640359 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13
Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738281 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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