Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE
PHOCEA Holding, SAS

Numéro de dépôt :
95569913
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2025

Présentation de la marque COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE

Déposée le 21 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA Holding domicilié(e) 115 Rue St Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 215 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NCDSM, Yannick Seghin domicilié(e) 66 chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.

PHOCEA Holding a également déposé les autres marques suivantes : LE “ Fer à cheval ” , NEO KLEEN , SAVONNERIE LE FER A CHEVAL , FER A CHEVAL


PHOCEA Holding, SAS - 115 Rue St Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 799215512


NCDSM, Yannick Seghin - 66 chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 21 mai 2002 - Concession de licence n°346151 - Publication au BOPI 2002-05-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298312 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414991 - Publication au BOPI 2005-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646650 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°646651 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-03-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2583893 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715247 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits pour le bain et la toilette