Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor
PHO MASTER LICENSE, SAS
M. Stanislas GOUIN

Numéro de dépôt :
4364020
Date de dépôt :
25/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2027
PRINCE HENRI D\'ORLEANS Excelsyor de PHO MASTER LICENSE

Présentation de la marque PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor

Déposée par voie électronique le 25 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE et monsieur Stanislas GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PHO MASTER LICENSE domicilié(e) 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Stanislas GOUIN domicilié(e) 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas GOUIN domicilié(e) 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE HENRI D'ORLEANS Excelsyor arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.

PHO MASTER LICENSE a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE DES ROIS DE FRANCE , LYS BLEU , HERITAGE Prince Henri d'Orléans


PHO MASTER LICENSE, SAS - 55 BOULEVARD PEREIRE - 75017 - PARIS - France - SIREN 7

M. Stanislas GOUIN - 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. Stanislas GOUIN - 37 RUE ERNEST COGNACQ - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.