Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE
PHMA

Numéro de dépôt :
4531577
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE de PHMA

Présentation de la marque ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par PHMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est PHMA domicilié(e) 6, rue Emile Zola - 80300 - ALBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) RUE 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTYTUD CLUSTER AERONAUTIQUE arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

PHMA a également déposé les autres marques suivantes : NORTH DRONES EQUIPMENTS INTEGRATEUR GLOBAL


PHMA - 6, rue Emile Zola - 80300 - ALBERT - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - RUE 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 10 février 2020 - Retrait partiel n°779631 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Véhicules ; appareils de locomotion aériens ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); aucun des services précités n’étant en relation avec les domaines des télécommunications, de la construction et promotion immobilières, de l’investissement immobilier et de l’exploitation de résidences services seniors ;

Construction, à savoir services de construction dans le domaine de l’aéronautique  ; entretien de véhicules dans le domaine de l’aéronautique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; aucun des services précités n’étant en relation avec les domaines des télécommunications, de la construction et promotion immobilières, de l’investissement immobilier et de l’exploitation de résidences services seniors ;

Services de réseautage social en ligne, aucun des services précités n’étant en relation avec les domaines des télécommunications, de la construction et promotion immobilières, de l’investissement immobilier et de l’exploitation de résidences services seniors.