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Marques déposées par PhM-DeveloppementTODO
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PhM-Developpement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PhM-Developpement
PhM-Developpement, SASU

Numéro de dépôt :
3988452
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
PhM-Developpement de PhM-Developpement

Présentation de la marque PhM-Developpement

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par PhM-DeveloppementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PhM-Developpement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est PhM-DeveloppementTODO domicilié(e) 2 rue de Siam - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PhM-Developpement, M. Philippe Metayer domicilié(e) 2 rue de Siam - 75116 - Paris - France.

La marque PhM-Developpement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhM-Developpement est expirée depuis le 7 mars 2023.


PhM-Developpement, SASU - 2 rue de Siam - 75116 - Paris - France


PhM-Developpement, M. Philippe Metayer - 2 rue de Siam - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

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