Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DX-KOS System Kit d'ostéotomie Segmentaire
Philppe CARON

Numéro de dépôt :
3833556
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
DX-KOS System Kit d\'ostéotomie Segmentaire de Philppe CARON

Présentation de la marque DX-KOS System Kit d'ostéotomie Segmentaire

Déposée le 23 mai 2011 par Philppe CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DX-KOS System Kit d'ostéotomie Segmentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Philppe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Philippe domicilié(e) Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France.

La marque DX-KOS System Kit d'ostéotomie Segmentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DX-KOS System Kit d'ostéotomie Segmentaire est expirée depuis le 23 mai 2021.


Philppe CARON - BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY cedex - France


CARON Philippe - Tour Montparnasse, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS CEDEX 15 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.