Déposée le 21 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILOPAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHILOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILOPAK domicilié(e) 38 avenue des Fusillés de Châteaubriant,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 314 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILOPAK domicilié(e) 38 avenue des Fusillés de Châteaubriant,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France.
La marque PHILOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILOSAC est expirée depuis le 21 mars 2012.
PHILOPAK a également déposé les autres marques suivantes : FLORISAC
PHILOPAK SARL - 38 avenue des Fusillés de Châteaubriant,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France - SIREN 423314210
PHILOPAK - 38 avenue des Fusillés de Châteaubriant,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Récipients pour l'emballage en matières plastiques ou en carton. Caches-pots, vases, en papier et en matières plastiques. Caches-pots non en papier. Articles en matières plastiques destinés à l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Vases non en papier (non en métaux précieux)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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