Déposée le 28 juin 1988 par PHILLIPS SCREW COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORQ-SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PHILLIPS SCREW COMPANY, domicilié(e) 508 Edgewater Drive, Wakefield, Massachusetts 01880, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2117716) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2117716) - France.
La marque TORQ-SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORQ-SET est expirée depuis le 28 juin 2008.
PHILLIPS SCREW COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TORQ SET , ACR , ACR , POZISQUARE
PHILLIPS SCREW COMPANY - 508 Edgewater Drive, Wakefield, Massachusetts 01880, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2117716) - États-Unis
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2117716) - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1998 n°2117716 - Publication au BOPI 1998-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Vis, écrous et boulons, goujons, rivets, attaches et autres éléments de fixation;mèches, poussoirs, outils et poinÇons pour la fabrication de vis, écrous, boulons et rivets et éléments similaires; calibres et jauges pour éprouver et vérifier les renfoncements et dépressions des vis, écrous, boulons et éléments similaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TORQ-SET"