Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACR
PHILLIPS SCREW COMPANY

Numéro de dépôt :
1436202
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque ACR

Déposée le 19 novembre 1987 par PHILLIPS SCREW COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILLIPS SCREW COMPANY, domicilié(e) 508 Edgewater Drive Wakefield, MA 01880 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2100715) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT domicilié(e) (dossier no 2100715) - France.

La marque ACR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACR est expirée depuis le 19 novembre 2007.

PHILLIPS SCREW COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TORQ SET , TORQ-SET , ACR , POZISQUARE


PHILLIPS SCREW COMPANY - 508 Edgewater Drive Wakefield, MA 01880 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2100715) - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - (dossier no 2100715) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1997 n°2100715 - Publication au BOPI 1997-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Vis, machines à visser, tourne-vis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).