Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACR
PHILLIPS SCREW COMPANY

Numéro de dépôt :
1033833
Date de dépôt :
23/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACR

Déposée le 23 novembre 1977 par PHILLIPS SCREW COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILLIPS SCREW COMPANY domicilié(e) (société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 13 Mercer Road, Natick (Mass.01760, U.S.A.). - États-Unis.

La marque ACR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACR est expirée depuis le 23 novembre 1987.

PHILLIPS SCREW COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TORQ SET , TORQ-SET , ACR , POZISQUARE


PHILLIPS SCREW COMPANY - (société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 13 Mercer Road, Natick (Mass.01760, U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Vis, machines à visser, tourne-vis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).