Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASQUE ARTS & MAIL ORDER B.A.M.
PHILLIPS CAROLINE

Numéro de dépôt :
96654179
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque BASQUE ARTS & MAIL ORDER B.A.M.

Déposée le 2 décembre 1996 par PHILLIPS CAROLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BASQUE ARTS & MAIL ORDER B.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est PHILLIPS CAROLINE, domicilié(e) 10 rue du Téné, 64100 Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline Phillips - France.

La marque BASQUE ARTS & MAIL ORDER B.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASQUE ARTS & MAIL ORDER B.A.M. est expirée depuis le 2 décembre 2006.

PHILLIPS CAROLINE a également déposé les autres marques suivantes : phillips Internet consulting


PHILLIPS CAROLINE - 10 rue du Téné, 64100 Bayonne - France


Caroline Phillips - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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