Déposée le 22 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) philis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DES LANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) philis domicilié(e) za les regains - 43100 - VIEILLE-BRIOUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 474 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sas philis, M. philis hubert domicilié(e) za les regains - 43100 - VIEILLE-BRIOUDE - France.
La marque DOMAINE DES LANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sas philis, sas - za les regains - 43100 - VIEILLE-BRIOUDE - France - SIREN 334474525
sas philis, M. philis hubert - za les regains - 43100 - VIEILLE-BRIOUDE - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343369 - Publication au BOPI 2007-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Inscription le 9 février 2012 - Concession de licence n°569414 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2649016 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 18 septembre 2020 - Concession de licence n°795590 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Inscription le 18 septembre 2020 - Résiliation de licence n°795587 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, pourdre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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