Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN
PHILIPS KOMMUNIKATIONS INDUSTRIE AG

Numéro de dépôt :
93470377
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 2 juin 1993 par PHILIPS KOMMUNIKATIONS INDUSTRIE AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est PHILIPS KOMMUNIKATIONS INDUSTRIE AG, domicilié(e) Thurn-und-Taxis-Strasse 10 D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 2 juin 2003.


PHILIPS KOMMUNIKATIONS INDUSTRIE AG - Thurn-und-Taxis-Strasse 10 D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE - Allemagne


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199260 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199259 - Publication au BOPI 1996-03-21

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Codeur-décodeur pour vidéoconférence, constitué d'un convertisseur avec compression de données pour signaux analogiques audio-vidéo pour transmission par voie numérique permettant la communication intéractive d'images et de sons