MINIARC
Présentation de la marque MINIARC
Déposée le 20 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINIARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIARC est expirée depuis le 20 février 1994.
PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Inscription - Transmission de propriété n°37592 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18494 - Publication au BOPI