Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIARC
S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1261989
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1994

Présentation de la marque MINIARC

Déposée le 20 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque MINIARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIARC est expirée depuis le 20 février 1994.

PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA 4000 , SKYMASTER , UNIVERSAL , HOMERAIL , TURBO COMPTA , PCR 4000 , TURBO LAVAGE , TROIS TEMPS AU FEMININ , MINISTOR , C'EST DEJA DEMAIN


S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE (société anonyme) - 50, avenue Montaigne, 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription - Transmission de propriété n°37592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18494 - Publication au BOPI

Appareils et sources d'éclairage.