Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TEMPS DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE domicilié(e) 64, rue Carnot, 92150 Suresnes (dossier no 2017902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 051 738 .
La marque LE TEMPS DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - 64, rue Carnot, 92150 Suresnes (dossier no 2017902) - France - SIREN 622051738
Inscription le 7 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284103 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 7 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284104 - Publication au BOPI 1999-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Renouvellement avec limitation le 21 juin 1993 n°2017902 - Publication au BOPI 1993-06-21
Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198420 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 21 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187782 - Publication au BOPI 1995-07-21
Inscription - Concession de licence n°42378 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159184 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159185 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription - Transmission de propriété n°13919 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres grands instruments pour l'agriculture; couveuses.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôe (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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